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Mentions légales
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Propriétaire : Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan – Allée de Ti Neùé - Parc d’activités de Bellevue 56700 MERLEVENEZ

Créateur : Bonjour mon Lundi / Kervignac

Responsable publication : Mme La Présidente de la Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan, Mme Sophie LE CHAT.

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster :  Cécilia GANNAT - Léa QUEFFELEC - communication@bbo-communauté.bzh

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

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L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des quatre conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion,

- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,

- respect du droit d’auteur,

- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site,

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de la Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan.

 

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Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

 

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Communauté de Communes Blavet Bellevue Océan

PA de Bellevue- allée de Ti Neùé - 56700 MERLEVENEZ

Tél : 02.97.65.62.90 

Mail : contact@ccbbo.fr

 

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Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel à contact@ccbbo.fr